1. Identification de la personne morale éditrice
Le présent portail internet, accessible à l'adresse officielle de l'association, est édité par l'ADLF Association Découvrez la France, personne morale de droit privé régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
| Dénomination officielle : | ADLF ASSOCIATION DECOUVREZ LA FRANCE |
| Forme juridique : | Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (à but non lucratif) |
| Numéro RNA : | W343012948 |
| Numéro SIREN : | 424 726 982 |
| Numéro SIRET (siège) : | 424 726 982 00015 |
| Code APE / NAF : | 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) |
| Date de parution au J.O. : | 14 novembre 1999 (Journal Officiel de la République Française - Associations n° 46) |
| Préfecture d'enregistrement : | Préfecture de l'Hérault (Montpellier) |
| Siège social & administratif : | 61 RUE JEAN MOULIN, 34730 PRADES-LE-LEZ, France |
| Téléphone du secrétariat : | +33 3 26 48 66 36 |
| Courriel institutionnel : | ahhaiah031@gmail.com |
| Directeur de la publication : | Dr. François Mercier, en sa qualité de Président du Bureau Exécutif |
| Responsable de la rédaction : | Marc Valéry, en sa qualité de Secrétaire Général |
2. Prestataire d'hébergement sécurisé
Conformément à l'article 6-I-4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les coordonnées de l'hébergeur de l'infrastructure technique sont portées à la connaissance des utilisateurs :
Hostinger, Inc.
Siège social : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
Site internet : hostinger.com
Téléphone / Contact technique : Via interface sécurisée d'assistance client
3. Déclaration de non-commercialité & gestion désintéressée
Cette plateforme est le portail d'information institutionnel de l'association ADLF ASSOCIATION DECOUVREZ LA FRANCE.
Entité à but non lucratif enregistrée sous le numéro RNA : W343012948 et SIREN : 424726982. Conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, ce site internet poursuit exclusivement des objectifs d'utilité publique, exclut rigoureusement toute démarche commerciale, marchande ou lucrative, et ne propose aucun service ou produit payant. L'intégralité des ressources documentaires et outils mis à disposition est d'accès entièrement gratuit.
4. Propriété intellectuelle & licence Creative Commons
Les textes historiques, monographies d'architecture et livrets didactiques mis en ligne sur ce portail sont le fruit du travail de recherche bénévole des membres de l'ADLF.
Dans un souci de rayonnement culturel et d'utilité publique partagée, ces documents sont placés sous contrat de mise à disposition libre Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).
Il est expressément permis de reproduire, distribuer et communiquer ces éléments à des fins éducatives et non lucratives, sous réserve expresse de mentionner la paternité de l'ADLF Association Découvrez la France et de ne procéder à aucune commercialisation directe ou indirecte.
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